L'inspection professionnelle : Êtes vous prêts ?
Dans le monde de plus en plus changeant ce n’est plus une question de si on sera un jour inspecté par l’Autorité mais bien quand cette évènement se produira. Nous sommes tous au courant de l’existence de Lois, règlements, Code de déontologie. Nous fonctionnons à titre de cabinet, représentant ou société autonome: mais comment s’y retrouvé lors d’une enquête ?
Le cours vise à aider les participants à comprendre la réglementation qui sera applicable selon le statut de chacun, en ciblant les différents articles de Loi et des Règlements selon les critères que L’AMF utilisera lors d’une visite d’inspection.
Le participant saura, à la fin de la formation, sur qu’elles points d’intérêts l’AMF se penchera lors d’une inspection. Il pourra se référer à un document synthèse des Lois et Règlements qui nous gouvernent dans l’industrie et pourra ainsi se préparer adéquatement advenant la visite de l'inspecteur.
Dans le monde de plus en plus changeant ce n’est plus une question de si on sera un jour inspecté par l’Autorité mais bien quand cette évènement se produira. Nous sommes tous au courant de l’existence de Lois, règlements, Code de déontologie. Nous fonctionnons à titre de cabinet, représentant ou société autonome: mais comment s’y retrouvé lors d’une enquête ?
Le cours vise à aider les participants à comprendre la réglementation qui sera applicable selon le statut de chacun, en ciblant les différents articles de Loi et des Règlements selon les critères que L’AMF utilisera lors d’une visite d’inspection.
Le participant saura, à la fin de la formation, sur qu’elles points d’intérêts l’AMF se penchera lors d’une inspection. Il pourra se référer à un document synthèse des Lois et Règlements qui nous gouvernent dans l’industrie et pourra ainsi se préparer adéquatement advenant la visite de l'inspecteur.
« Les nombreux scandales financiers qui ont éclaté au cours des dernières années ont fait en sorte que les organismes de surveillance sont plus actifs que jamais. Le Québec n'a pas échappé à cette tendance et ses marchés financiers sont assujettis à un nombre croissant d'enquêtes, de vérifications et d'inspections… » (source 2008, Barreau du Québec)
Une simple consultation préventive
peut vous éviter de nombreux soucis !
Vous avez le choix...
Prendre l'initiative de vérifier votre conformité et vos obligations (tenue de livres, des registres et des dossiers, protection des renseignements personnels, publicité, représentations, sollicitations de l'inscrit, devoir de supervision…)
ou
Attendre la visite annoncée ou non d'un inspecteur de l'AMF
Pour une consultation personnalisée afin de savoir comment vous évitez des soucis,
(Service à honoraires, plus possibilité de 4 UFC en conformité)
communiquez avec moi
Pierre Dastous AVA Pl. fin.
514 667-6853
par courriel
